Deux accords structurent la prévention dans la plupart des branches :

- L'accord QVCT, qui laisse une grande latitude sur le contenu (9 thèmes légaux)

- L'accord pénibilité, encadré par les facteurs et les seuils réglementaires.

 

Dans les deux cas, une référence aux pratiques de branche, permet de savoir ce qui est courant, ce qui se distingue, ce que des entreprises comparables ont réellement engagé.

 

Dans ce but, nous produisons des panoramas des accords QVCT et pénibilité par convention collective.

Un état des pratiques de branche, pas pour prescrire, mais pour construire ses propres engagements avec de meilleures informations.

 

Un point d'appui que vous prépariez un accord, que vous révisiez le vôtre, que vous mettiez à jour votre DUERP ou votre PAPRIPACT, ou que vous alimentiez une discussion en CSSCT, sans partir d'une page blanche.

​

Ce qu'il contiennent :

​

→  Les thèmes QVCT et les facteurs de pénibilité traités dans les accords de la branche, et leur fréquence

​

→  Pour chaque thème ou facteur : les mesures retenues dans la majorité des accords, et celles moins répandues mais pertinentes

​

→  Les indicateurs de suivi utilisés dans les accords

​

→  Les enveloppes budgétaires engagées, thème par thème et facteur par facteur

​

Produit à la demande, pour votre branche.